Arbitrage 2.0 ─ Comment exploiter les nouvelles technologies ? L’exemple du contre-interrogatoire à distance
Par Giacomo Marchisio, candidat au DCL
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Le 25 mars dernier, un groupe d’étudiants de la Faculté de droit de McGill a participé à une simulation de contre-interrogatoire à distance organisée par le professeur Fabien Gélinas, fondateur du groupe de recherche Justice privée et État de droit (PJRL) et co-fondateur du Laboratoire de cyberjustice de Montréal.
Deux étudiants de McGill, Giacomo Marchisio, candidat au doctorat et responsable du projet, et Anaël Tchoulfian, candidat à la maîtrise, ont joué le rôle de témoins dans un prétendu litige concernant un contrat international de distribution.
Installés dans la salle principale du Laboratoire à l’Université de Montréal, ils ont été interrogés à distance par les avocats des parties, Prophète Arbouet et Benjamin Benezeth, candidats à la maîtrise à McGill, qui se trouvaient dans la salle homologue de l’Université McGill. Le professeur Gélinas, en sa qualité d’arbitre unique, a garanti le déroulement de l’audience et le respect des droits des parties.
La simulation s’est déroulée sans anicroche: des caméras à haute définition et un lien Internet de dernière génération ont virtuellement transporté les témoins devant le tribunal arbitral et les avocats des parties.
De plus, le réalisme est haussé d’un cran grâce au tout nouveau logiciel développé par les techniciens du Laboratoire de cyberjustice, qui a permis l’examen simultané des éléments de preuve contenus dans le dossier d’arbitrage.
L’expérience a par ailleurs été l’occasion pour les étudiants de recevoir une formation-éclair de premier niveau sur les techniques de contre-interrogatoire en arbitrage généreusement dispensée par un ténor du Barreau, diplômé de McGill et enseignant à la Faculté, Me Patrick Ferland.
À la lumière de cette expérience, il importe de souligner que les résultats n’ont pu être atteints que grâce à un soutien technique important et à la préparation des acteurs concernés. L’expérience a fait ressortir l’immense potentiel de la technologie pour garantir un déroulement rapide des procédures d’arbitrages lorsque les témoins se trouvent aux quatre coins du monde.
Le succès rencontré lors de la simulation démystifie aussi les soupçons concernant la cyberjustice, souvent présentée comme une alternative de seconde classe à une procédure ordinaire, et confirme le rôle primordial que la technologie peut jouer dans l’administration de la justice.
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