Les 12 et 13 février dernier a eu lieu la 43e édition du concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault organisé par la Faculté de droit de l’Université McGill. De passage au Pavillon Chancellor-Day la dernière fois en 2015, le concours s’est transporté pour la toute première fois sur Zoom, pandémie oblige.
Par Amélia Souffrant
Pouyan Zabihian et Félix-Antoine Pelletier, étudiants de McGill, ont affronté l’équipe appelante de l’Université de Montréal en finale devant un banc composé de l’honorable Nicholas Kasirer, BCL’85, LLB’85, et de l’honorable Sheilah Martin, BCL’81, LLB’81, de la Cour Suprême du Canada, et de l’honorable Stephen Hamilton, BCL’84, LLB’84, de la Cour d’appel du Québec.
Cette performance leur a valu la coupe des Éditions Yvon-Blais remise au deuxième meilleur tandem. De plus, la coupe SOQUIJ, remise au deuxième meilleur mémoire, leur a aussi été décernée. Finalement, la prestation de Félix-Antoine Pelletier lors des joutes préliminaires a aussi été récompensée par la coupe Robinson qui est remise au meilleur plaideur.
Le concours consiste en la rédaction de mémoires et de plaidoiries devant un tribunal d’appel. Cette année, le jugement fictif de première instance sur lequel repose le litige a été rédigé par nul autre que le professeur émérite Pierre-Gabriel Jobin, l’un des fondateurs du concours et ancien titulaire de la Chaire Wainwright en droit civil à la Faculté de droit de McGill.
Portant les couleurs de McGill, Félix-Antoine Pelletier et Pouyan Zabihian ont représenté la partie intimée dans cette affaire tandis que Victor Fahey et Lara Itani défendaient la position de la partie appelante. Les six joutes préliminaires se sont déroulées devant un banc formé de l’honorable Marie-Christine Hivon, BCL’96, LLB’96, de l’honorable Gregory Moore, BCL’94, LLB’94, de la Cour supérieure du Québec, et de l’honorable David L. Cameron, BCL’83, LLB’83, de la Cour du Québec. L’Université McGill s’est à nouveau démarquée en se rendant à la joute finale pour une deuxième année consécutive.
Un concours qui priorise le droit civil
Dans l’objectif de créer une grande compétition en droit civil, le projet du Tribunal Interfacultaire voit le jour le 13 octobre 1978 grâce aux professeurs Pierre-Gabriel Jobin, de l’Université McGill, et Claude Fabien, de l’Université de Montréal.
Les 2 et 3 mars 1979 a lieu la toute première édition du concours qui se déroule à McGill et réunit les universités d’Ottawa, de Laval, de McGill et de Montréal. Dans les années qui suivent, les universités de Sherbrooke et du Québec à Montréal s’y joignent.
Par la suite, la compétition est renommée en l’honneur de l’honorable Pierre-Basile Mignault, diplômé de la Faculté de droit de l’Université McGill en 1878 et nommé juge à la Cour Suprême du Canada en 1918. Grand juriste civiliste, Pierre-Basile Mignault a rédigé plusieurs textes incontournables sur des thèmes liés au droit civil québécois.
Le Concours Pierre-Basile-Mignault est aujourd’hui un événement prestigieux qui vise à promouvoir le droit civil québécois, à favoriser le rayonnement des connaissances et de la recherche, et à encourager la réussite des futurs juristes du Québec.